Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER-COMBO
M. DESPLAN Claude
M. DESPLAN Dany
M. DESPLAN Fred
M. DESPLAN Georges

Numéro de dépôt :
4087917
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
SUPER-COMBO de DESPLAN Claude

Présentation de la marque SUPER-COMBO

Déposée le 30 avril 2014 par monsieur DESPLAN Claude, monsieur DESPLAN Dany, monsieur DESPLAN Fred, monsieur DESPLAN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUPER-COMBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Les déposants sont monsieur DESPLAN Claude domicilié(e) 88 Rue de Chauffour - 78970 - MEZIERES-SUR-SEINE - France, monsieur DESPLAN Dany domicilié(e) 41 Rue de Chantilly - 93200 - SAINT-DENIS - France, monsieur DESPLAN Fred domicilié(e) Lotissement Comté de la Rose, 18 Allée Prunes de Cythères - 97115 - SAINTE-ROSE - France, monsieur DESPLAN Georges domicilié(e) Voie Royale - 97116 - POINTE-NOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESPLAN Claude domicilié(e) 88 Rue de Chauffour - 78970 - MEZIERES-SUR-SEINE - France.

La marque SUPER-COMBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER-COMBO est expirée depuis le 30 avril 2024.

DESPLAN Claude a également déposé les autres marques suivantes : SUPER-COMBO


M. DESPLAN Claude - 88 Rue de Chauffour - 78970 - MEZIERES-SUR-SEINE - France

M. DESPLAN Dany - 41 Rue de Chantilly - 93200 - SAINT-DENIS - France

M. DESPLAN Fred - Lotissement Comté de la Rose, 18 Allée Prunes de Cythères - 97115 - SAINTE-ROSE - France

M. DESPLAN Georges - Voie Royale - 97116 - POINTE-NOIRE - France


M. DESPLAN Claude - 88 Rue de Chauffour - 78970 - MEZIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

– matériel pour les artistes – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendriers – mouchoirs de poche en papier – linge de table en papier – sacs et sachets en papier ou en matière plastique.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.